Dernière mise à jour : 29 août 2026.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales identifient l’éditeur et l’hébergeur du site pascalegorce.com.
1. Éditeur du site
Le site pascalegorce.com est édité par :
- Dénomination : Pascale GORCE
- Enseigne : Pascale Gorce Photographe
- Forme juridique : entrepreneur individuel (EI)
- Activité principale : photographe (activités photographiques)
- Code APE / NAF : 74.20Z
- SIREN : 482 637 485
- SIRET du siège : 482 637 485 00020
- N° de TVA intracommunautaire : FR63482637485
- Immatriculation INSEE : 1er juin 2005
- Immatriculation au RNE : 26 avril 2018
- Qualité : artisan, inscrite au Répertoire des métiers (code 7420ZR)
- Convention collective : professions de la photographie (IDCC 3168)
- Effectif : aucun salarié
- Adresse d’activité : 5 Chemin du Vieux Puits, 41360 Savigny-sur-Braye, France
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pascale Gorce, joignable aux coordonnées indiquées ci-dessus.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone : 1007 (appel non surtaxé depuis un poste fixe en France) ou +33 9 72 10 10 07
- Site : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, photographies, graphismes, logos, vidéos et autres contenus) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Les photographies présentées sont, sauf mention contraire, l’œuvre originale de Pascale Gorce.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. Les conditions d’utilisation détaillées figurent dans les conditions générales d’utilisation.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site est décrit dans la politique de confidentialité.
6. Crédits
- Conception graphique et développement du thème : DeliciousThemes (thème Dazzle)
- Photographies : Pascale Gorce
7. Contact
Pour toute question relative au site, utilisez le formulaire de contact.